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Le projet de loi de Mme Gaillot (EDS) sur l\u2019allongement du d\u00e9lai de l\u2019interruption volontaire de grossesse (IVG) provient d\u2019un rapport d\u2019information du 16 septembre 2019 de deux d\u00e9put\u00e9es Mme Battistel (PS) et Mme Muschotti (LRM) sur l\u2019acc\u00e8s \u00e0 l\u2019IVG. Le rapport mettait en avant que cela restait \u00ab un parcours sem\u00e9 d\u2019emb\u00fbches \u00bb.<\/span><\/p>\n <\/span><\/p>\n Que permettra la nouvelle loi ?<\/strong><\/p>\n <\/p>\n Le projet de loi 3292, pass\u00e9 en commission le 8 octobre 2020 par la d\u00e9put\u00e9e du Val-de-Marne Albane Gaillot (EDS), appelle \u00e0 un allongement de deux semaines l\u2019acc\u00e8s \u00e0 l\u2019IVG (14 semaines de grossesse ou 16 semaines d\u2019am\u00e9norrh\u00e9e qui signifie l\u2019absence de r\u00e8gles). Les femmes vivant dans des territoires avec peu d\u2019infrastructures m\u00e9dicales et\/ou qui subissent des refus de prises en charge dans les derniers jours pourront \u00eatre soign\u00e9es plus facilement. Actuellement, lorsque le d\u00e9lai est d\u00e9pass\u00e9, les femmes doivent se rendre \u00e0 l\u2019\u00e9tranger o\u00f9 la l\u00e9gislation est plus progressiste en la mati\u00e8re. On peut citer les Pays-Bas ou l\u2019Espagne, o\u00f9 la limite d\u2019acc\u00e8s est respectivement de 22 semaines et 14 semaines. Le projet de loi pr\u00e9voit de supprimer la double clause de conscience sp\u00e9cifique \u00e0 l\u2019IVG pour \u00e9viter les errances m\u00e9dicales. En effet, tout m\u00e9decin dispose de la possibilit\u00e9 l\u00e9gale de ne pas effectuer un acte m\u00e9dical ; et dans le cas de l’IVG, il peut aussi refuser de la pratiquer pour des raisons morales\u00a0 (la \u00ab\u00a0double clause de conscience\u00a0\u00bb). Dans ce dernier cas, un praticien n\u2019est pas oblig\u00e9 d\u2019orienter sa patiente vers un autre professionnel. De plus, le projet de loi permet de donner plus de pouvoir d\u2019action aux sage-femmes en leur autorisant l\u2019IVG chirurgicale jusqu\u2019\u00e0 10 semaines de grossesse.<\/p>\n <\/p>\n Les instances m\u00e9dicales et gouvernementales peu enclines aux changements<\/strong><\/p>\n <\/p>\n Quelques jours avant le passage du projet de loi \u00e0 l\u2019Assembl\u00e9e Nationale, des r\u00e9ticences se sont vite fait entendre. Celles-ci viennent notamment par le Coll\u00e8ge national des gyn\u00e9cologues et obst\u00e9triciens fran\u00e7ais (CNGOF) sous la voix de son pr\u00e9sident Isra\u00ebl Nisand qui examine sous un angle diff\u00e9rent le projet de loi. Le 1er<\/sup> octobre 2020, il affirme dans un communiqu\u00e9 que le projet de loi et notamment de la suppression de la double clause se moque de l\u2019esprit de la loi Veil de 1975 \u00ab qui ne faisait pas de l\u2019IVG un moyen de contraception \u00bb. Le CNGOF estime que les principaux probl\u00e8mes des IVG hors d\u00e9lais sont d\u00fb au fait que les services hospitaliers sont d\u00e9bord\u00e9s et que le maillage territorial est imparfait. Son pr\u00e9sident ajoute qu\u2019allonger de deux semaines am\u00e8ne un probl\u00e8me de ressources humaines ainsi qu\u2019un refus des praticiens de pratiquer l\u2019op\u00e9ration car la technique d\u2019extraction ne sera pas la m\u00eame. De plus, le CNGOF s\u2019oppose \u00e0 la d\u00e9l\u00e9gation de comp\u00e9tences aux sages-femmes pour op\u00e9rer des IVG chirurgicales jusqu\u2019\u00e0 la 10\u00e8me semaine de grossesse puisqu\u2019elles n\u2019ont actuellement pas les comp\u00e9tences n\u00e9cessaires. Le gouvernement se veut prudent. En effet, le ministre de la Sant\u00e9, M. Olivier V\u00e9ran affirme qu\u2019il s’agit d\u2019un sujet sensible et qu\u2019il est pr\u00e9matur\u00e9 d\u2019allonger le d\u00e9lai au vu du peu d\u2019informations dont le gouvernement dispose. Il a par ailleurs saisi le Comit\u00e9 consultatif national d\u2019\u00e9thique, estimant que le projet de loi vise \u00e0 modifier le droit en mati\u00e8re \u00e9thique. Mme Marl\u00e8ne Schiappa, ministre en charge de la Citoyennet\u00e9, est \u00e9galement oppos\u00e9e \u00e0 cette mesure et estime que la priorit\u00e9 est d\u2019avoir un meilleur maillage territorial.<\/p>\n <\/p>\n Des points de vu diff\u00e9rents selon les professionnels de sant\u00e9<\/strong><\/p>\n <\/p>\n Le point de vue du CNGOF ne fait pas l\u2019unanimit\u00e9. Dans une tribune publi\u00e9e le 7 octobre 2020 dans L\u2019Obs, certains gyn\u00e9cologues-obst\u00e9triciens s\u2019insurgent et d\u00e9noncent les propos d\u2019Isra\u00ebl Nisand qui selon eux n\u2019engagent que lui et ne correspondent pas aux r\u00e9alit\u00e9s du terrain. En effet, ils estiment qu\u2019un meilleur maillage territorial des infrastructures m\u00e9dicales pratiquant l\u2019IVG ne suffira pas \u00e0 r\u00e9pondre aux probl\u00e8mes actuels. Pour eux, c\u2019est l\u2019extension des d\u00e9lais qui permettra aux femmes aux situations complexes (violences, viols, etc.) de se faire prendre en charge et d\u2019\u00eatre accompagn\u00e9es de fa\u00e7on adapt\u00e9e en toute l\u00e9galit\u00e9. Ils rajoutent qu\u2019\u00e0 14 semaines de grossesse la technique d\u2019IVG est quasiment la m\u00eame qu\u2019\u00e0 12 semaines. Ces praticiens rappellent que les sages-femmes pratiquent d\u00e9j\u00e0\u00a0 des IMG (Interruption M\u00e9dicale de Grossesse), et qu\u2019elles se sentent pr\u00eates \u00e0 se former \u00e0 l\u2019IVG chirurgicale \u00e0 l’instar de nos voisins europ\u00e9ens. Les m\u00e9decins ajoutent que la double clause de conscience n\u2019apporte pas de s\u00e9curit\u00e9 suppl\u00e9mentaire aux femmes, elle n\u2019a donc aucune raison d\u2019\u00eatre maintenue.<\/p>\n <\/p>\n Des solutions ?<\/strong><\/p>\n <\/p>\n Plusieurs alternatives sont propos\u00e9es. Mme Amina Yamgname interrog\u00e9e par France Culture le 21 octobre 2020 souhaite, comme d\u2019autres praticiens, que \u00ab l’interruption volontaire de grossesse formul\u00e9e par une femme soit g\u00e9r\u00e9e comme une semi-urgence, que dans les cinq jours ouvrables, quoi qu’il arrive, elle se pr\u00e9sente \u00e0 un professionnel de sant\u00e9 qui peut \u00eatre un m\u00e9decin g\u00e9n\u00e9raliste, un gyn\u00e9cologue ou une sage-femme, tous trois form\u00e9s \u00e0 ces probl\u00e9matiques, d’\u00eatre accueillie et d’\u00eatre orient\u00e9e vers le centre de prise en charge en fonction d’une prise en charge m\u00e9dicamenteuse ou chirurgicale \u00bb. D\u2019autres m\u00e9decins soutiennent qu\u2019une meilleure compr\u00e9hension par les jeunes m\u00e9decins, de l\u2019importance du droit des femmes \u00e0 disposer de leur corps et du recours \u00e0 l\u2019IVG si elles le souhaitent, suscitera plus de compr\u00e9hension. La revalorisation financi\u00e8re de cet acte serait \u00e9galement un moyen d\u2019inciter plus de praticiens \u00e0 poursuivre dans cette voie. N\u00e9anmoins, au del\u00e0 de l’extension du d\u00e9lai, la solution pour laquelle les professionnels de la sant\u00e9 s\u2019accordent tous est d\u2019am\u00e9liorer le maillage territorial des infrastructures afin que chaque femme puisse acc\u00e9der facilement \u00e0 l\u2019IVG o\u00f9 qu\u2019elle soit.<\/p>\n [\/et_pb_text][\/et_pb_column][\/et_pb_row][\/et_pb_section]<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" [et_pb_section fb_built=\u00a0\u00bb1″ _builder_version=\u00a0\u00bb3.22″][et_pb_row _builder_version=\u00a0\u00bb3.25″ background_size=\u00a0\u00bbinitial\u00a0\u00bb background_position=\u00a0\u00bbtop_left\u00a0\u00bb background_repeat=\u00a0\u00bbrepeat\u00a0\u00bb][et_pb_column type=\u00a0\u00bb4_4″ _builder_version=\u00a0\u00bb3.25″ custom_padding=\u00a0\u00bb|||\u00a0\u00bb custom_padding__hover=\u00a0\u00bb|||\u00a0\u00bb][et_pb_text _builder_version=\u00a0\u00bb3.27.4″ background_size=\u00a0\u00bbinitial\u00a0\u00bb background_position=\u00a0\u00bbtop_left\u00a0\u00bb background_repeat=\u00a0\u00bbrepeat\u00a0\u00bb] Le projet de loi de Mme Gaillot (EDS) sur l\u2019allongement du d\u00e9lai de l\u2019interruption volontaire de grossesse (IVG) provient d\u2019un rapport d\u2019information du 16 septembre 2019 de deux d\u00e9put\u00e9es Mme Battistel (PS) et Mme Muschotti (LRM) sur l\u2019acc\u00e8s \u00e0 l\u2019IVG. 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Le rapport mettait en avant que cela restait \u00ab un parcours sem\u00e9 d\u2019emb\u00fbches \u00bb.<\/p>\n\n\n\n Que permettra la nouvelle loi ?<\/strong><\/p>\n\n\n\n Le projet de loi 3292, pass\u00e9 en commission le 8 octobre 2020 par la d\u00e9put\u00e9e du Val-de-Marne Albane Gaillot (EDS), appelle \u00e0 un allongement de deux semaines l\u2019acc\u00e8s \u00e0 l\u2019IVG (14 semaines de grossesse ou 16 semaines d\u2019am\u00e9norrh\u00e9e qui signifie l\u2019absence de r\u00e8gles). Les femmes vivant dans des territoires avec peu d\u2019infrastructures m\u00e9dicales et\/ou qui subissent des refus de prises en charge dans les derniers jours pourront \u00eatre soign\u00e9es plus facilement. Actuellement, lorsque le d\u00e9lai est d\u00e9pass\u00e9, les femmes doivent se rendre \u00e0 l\u2019\u00e9tranger o\u00f9 la l\u00e9gislation est plus progressiste en la mati\u00e8re. On peut citer les Pays-Bas ou l\u2019Espagne, o\u00f9 la limite d\u2019acc\u00e8s est respectivement de 22 semaines et 14 semaines. Le projet de loi pr\u00e9voit de supprimer la double clause de conscience sp\u00e9cifique \u00e0 l\u2019IVG pour \u00e9viter les errances m\u00e9dicales. En effet, tout m\u00e9decin dispose de la possibilit\u00e9 l\u00e9gale de ne pas effectuer un acte m\u00e9dical ; et dans le cas de l'IVG, il peut aussi refuser de la pratiquer pour des raisons morales (la \"double clause de conscience\"). Dans ce dernier cas, un praticien n\u2019est pas oblig\u00e9 d\u2019orienter sa patiente vers un autre professionnel. De plus, le projet de loi permet de donner plus de pouvoir d\u2019action aux sage-femmes en leur autorisant l\u2019IVG chirurgicale jusqu\u2019\u00e0 10 semaines de grossesse.<\/p>\n\n\n\n Les instances m\u00e9dicales et gouvernementales peu enclines aux changements<\/strong><\/p>\n\n\n\n Quelques jours avant le passage du projet de loi \u00e0 l\u2019Assembl\u00e9e Nationale, des r\u00e9ticences se sont vite fait entendre. Celles-ci viennent notamment par le Coll\u00e8ge national des gyn\u00e9cologues et obst\u00e9triciens fran\u00e7ais (CNGOF) sous la voix de son pr\u00e9sident Isra\u00ebl Nisand qui examine sous un angle diff\u00e9rent le projet de loi. Le 1er<\/sup> octobre 2020, il affirme dans un communiqu\u00e9 que le projet de loi et notamment de la suppression de la double clause se moque de l\u2019esprit de la loi Veil de 1975 \u00ab qui ne faisait pas de l\u2019IVG un moyen de contraception \u00bb. Le CNGOF estime que les principaux probl\u00e8mes des IVG hors d\u00e9lais sont d\u00fb au fait que les services hospitaliers sont d\u00e9bord\u00e9s et que le maillage territorial est imparfait. Son pr\u00e9sident ajoute qu\u2019allonger de deux semaines am\u00e8ne un probl\u00e8me de ressources humaines ainsi qu\u2019un refus des praticiens de pratiquer l\u2019op\u00e9ration car la technique d\u2019extraction ne sera pas la m\u00eame. De plus, le CNGOF s\u2019oppose \u00e0 la d\u00e9l\u00e9gation de comp\u00e9tences aux sages-femmes pour op\u00e9rer des IVG chirurgicales jusqu\u2019\u00e0 la 10\u00e8me semaine de grossesse puisqu\u2019elles n\u2019ont actuellement pas les comp\u00e9tences n\u00e9cessaires.Le gouvernement se veut prudent. En effet, le ministre de la Sant\u00e9, M. Olivier V\u00e9ran affirme qu\u2019il s'agit d\u2019un sujet sensible et qu\u2019il est pr\u00e9matur\u00e9 d\u2019allonger le d\u00e9lai au vu du peu d\u2019informations dont le gouvernement dispose. Il a par ailleurs saisi le Comit\u00e9 consultatif national d\u2019\u00e9thique, estimant que le projet de loi vise \u00e0 modifier le droit en mati\u00e8re \u00e9thique. Mme Marl\u00e8ne Schiappa, ministre en charge de la Citoyennet\u00e9, est \u00e9galement oppos\u00e9e \u00e0 cette mesure et estime que la priorit\u00e9 est d\u2019avoir un meilleur maillage territorial.<\/p>\n\n\n\n Des points de vu diff\u00e9rents selon les professionnels de sant\u00e9<\/strong><\/p>\n\n\n\n Le point de vue du CNGOF ne fait pas l\u2019unanimit\u00e9. Dans une tribune publi\u00e9e le 7 octobre 2020 dans L\u2019Obs, certains gyn\u00e9cologues-obst\u00e9triciens s\u2019insurgent et d\u00e9noncent les propos d\u2019Isra\u00ebl Nisand qui selon eux n\u2019engagent que lui et ne correspondent pas aux r\u00e9alit\u00e9s du terrain. En effet, ils estiment qu\u2019un meilleur maillage territorial des infrastructures m\u00e9dicales pratiquant l\u2019IVG ne suffira pas \u00e0 r\u00e9pondre aux probl\u00e8mes actuels. Pour eux, c\u2019est l\u2019extension des d\u00e9lais qui permettra aux femmes aux situations complexes (violences, viols, etc.) de se faire prendre en charge et d\u2019\u00eatre accompagn\u00e9es de fa\u00e7on adapt\u00e9e en toute l\u00e9galit\u00e9. Ils rajoutent qu\u2019\u00e0 14 semaines de grossesse la technique d\u2019IVG est quasiment la m\u00eame qu\u2019\u00e0 12 semaines. Ces praticiens rappellent que les sages-femmes pratiquent d\u00e9j\u00e0 des IMG (Interruption M\u00e9dicale de Grossesse), et qu\u2019elles se sentent pr\u00eates \u00e0 se former \u00e0 l\u2019IVG chirurgicale \u00e0 l'instar de nos voisins europ\u00e9ens. Les m\u00e9decins ajoutent que la double clause de conscience n\u2019apporte pas de s\u00e9curit\u00e9 suppl\u00e9mentaire aux femmes, elle n\u2019a donc aucune raison d\u2019\u00eatre maintenue.<\/p>\n\n\n\n Des solutions ?<\/strong><\/p>\n\n\n\n Plusieurs alternatives sont propos\u00e9es. Mme Amina Yamgname interrog\u00e9e par France Culture le 21 octobre 2020 souhaite, comme d\u2019autres praticiens, que \u00ab l'interruption volontaire de grossesse formul\u00e9e par une femme soit g\u00e9r\u00e9e comme une semi-urgence, que dans les cinq jours ouvrables, quoi qu'il arrive, elle se pr\u00e9sente \u00e0 un professionnel de sant\u00e9 qui peut \u00eatre un m\u00e9decin g\u00e9n\u00e9raliste, un gyn\u00e9cologue ou une sage-femme, tous trois form\u00e9s \u00e0 ces probl\u00e9matiques, d'\u00eatre accueillie et d'\u00eatre orient\u00e9e vers le centre de prise en charge en fonction d'une prise en charge m\u00e9dicamenteuse ou chirurgicale \u00bb. D\u2019autres m\u00e9decins soutiennent qu\u2019une meilleure compr\u00e9hension par les jeunes m\u00e9decins, de l\u2019importance du droit des femmes \u00e0 disposer de leur corps et du recours \u00e0 l\u2019IVG si elles le souhaitent, suscitera plus de compr\u00e9hension. La revalorisation financi\u00e8re de cet acte serait \u00e9galement un moyen d\u2019inciter plus de praticiens \u00e0 poursuivre dans cette voie. N\u00e9anmoins, au del\u00e0 de l'extension du d\u00e9lai, la solution pour laquelle les professionnels de la sant\u00e9 s\u2019accordent tous est d\u2019am\u00e9liorer le maillage territorial des infrastructures afin que chaque femme puisse acc\u00e9der facilement \u00e0 l\u2019IVG o\u00f9 qu\u2019elle soit.<\/p>\n","_et_gb_content_width":""},"categories":[1],"tags":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/reptilissime.info\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/32"}],"collection":[{"href":"https:\/\/reptilissime.info\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/reptilissime.info\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/reptilissime.info\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/reptilissime.info\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=32"}],"version-history":[{"count":3,"href":"https:\/\/reptilissime.info\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/32\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":37,"href":"https:\/\/reptilissime.info\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/32\/revisions\/37"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/reptilissime.info\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=32"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/reptilissime.info\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=32"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/reptilissime.info\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=32"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}